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Le présent texte constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible à l'adresse "http://www.danielmaghen.com" (ci-après dénommé le "Site").
En accédant ou en utilisant ce Site, vous acceptez les conditions générales (avant toute commande l’internaute doit cocher la case d’acceptation des présentes conditions générales de vente entérinant ainsi son acceptation).
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes conditions générales.
Utilisation du blog :
Vous vous engagez par ailleurs à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre. La société Arts Graphiques se réserve le droit de prendre toute mesure, ou d'engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas où son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature.
Le Site est soumis à la législation française, sa langue officielle est le français. Les juridictions françaises - et plus particulièrement le tribunal de grande instance de Paris - sont seules compétentes pour tout litige ou tout contentieux qui pourrait naitre à l’occasion des présentes conditions générales de vente.
Limitation de clientèle
Tout utilisateur du site déclare avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le site et lui permettant d’utiliser une carte bancaire.
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le Site. Les articles proposés sont des œuvres originales uniques mises en vente physiquement parallèlement auprès de la Galerie Daniel Maghen.
Les commandes sont exclusivement reçues par le Site après acceptation des présentes conditions générales de vente.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou s’identifier avec le login et mot de passe créés lors d’une précédente commande,
– valider sa commande après l’avoir vérifiée notamment l’adresse de Livraison de l’article;
– effectuer le paiement en ligne par l’un des moyens proposés : Carte bleue, Carte Visa, Master Card, Paypal; par chèque ou virement bancaire ;
– confirmer son règlement qui valide sa commande.
La société Arts Graphiques communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Elle confirmera par message électronique l’acceptation définitive de l’offre d’achat justifiant la formation définitive du contrat.
Modification de commande :
Toute demande de modification d’une commande doit être effectuée par écrit auprès de la société Arts Graphiques à l’adresse mail suivante : commandes@danielmaghen.com avant expédition de l’objet.
Au-delà d’un délai de 24 heures, toute commande sera considérée comme définitive et devra être réglée intégralement par le Client sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucune indemnité ni compensation autre que l’exécution de sa commande.
Résiliation :
Conformément à l’article L 121-20 et suivant le code de la consommation, les acheteurs bénéficient d’un délai de rétractation de 7 jours (sept jours) à compter de la réception de leur commande pour effectuer un retour du produit au vendeur pour un échange ou un remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui resteront dans tous les cas à charge du client. Le délai commence à courir au jour de la réception de l’article (ou de la première présentation s’il s’agit d’un courrier recommandé AR).
Toute pièce retournée devra être expédiée en Recommandé avec Accusé de Réception. Faute de justificatif de réexpédition par le client, le (ou les) produit(s) sera (seront) considéré(s) comme non restitué(s) et le règlement sera conservé.
La société Arts Graphiques se réserve le droit de refuser tout retour dont la pièce aurait subit un dommage lors du transport.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande. L’adresse doit être effective pour permettre la remise en main propre contre émargement et ne saurait être valablement faite auprès d’une boite postale ou d’une poste restante.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la société Arts Graphiques. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés.
Délais d’expédition et de livraison
Le Site utilise les services de la Poste Colissimo Expert et les services Chronopost.
Le délai d’expédition, tenant compte du délai de préparation, est de 10 jours ouvrés. A cela il sera rajouté le délai de livraison du transporteur (la poste / colissimo / Chronopost / transporteur).
Conformément à l’Article 28 de la Loi Châtel (article L. 121-20-3 alinéa 1 du code de la consommation), le Site indique une date limite de livraison consultable avant la conclusion du contrat.
De manière générale : le délai de livraison sera de 21 jours avec possibilité de prorogation dans le cadre d’une prorogation d’une exposition.
Annulation de commande
Le Client peut annuler sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception doublé d’un message internet par mail à l’adresse : commandes@danielmaghen.com, dès lors que le retard de livraison excède de sept (7) jours la date limite de livraison qui lui a été indiquée avant la conclusion du contrat. La somme correspondant à la commande annulée, prélevée par le Site, sera alors remboursée à l’acheteur sous trente (30) jours à compter de l’annulation de ladite commande. Nonobstant ce qui précède, dans le cas où l’acheteur aurait reçu les produits commandés après l’annulation de sa commande, le remboursement de la commande ne pourra intervenir qu’à compter de la réception en retour de celui-ci par le Site et sous réserve que la commande soit complète et dans son parfait état d’origine.
Dans ce cas, les frais de retour seront également remboursés à l’acheteur sur fourniture des justificatifs par ce dernier.
Frais généraux d’expédition et autres taxes
- Les différentes taxes applicables en fonction du territoire sur lequel le client est domicilié sont et restent imputables exclusivement au client acheteur qu’il accepte dès la souscription de la commande.
- Les frais d’envoi et d’assurance afférents à la livraison sont fixés par la société Arts Graphiques en fonction de la valeur de la commande et intégralement imputés sur le compte du client.
La société Arts Graphiques ne saurait procéder à de fausses déclarations ou à une description tronquée de l’objet pour minorer ou supprimer des frais éventuels de dédouanement ou les taxes locales.
Problèmes de livraison
Il est de l’entière responsabilité de l’acheteur de constater l’état du colis à sa livraison et de refuser la livraison auprès de la Poste s’il constate une effraction ou un dommage sur ce dernier.
Si l’emballage d’origine est abîmé, déchiré ou ouvert au moment de la livraison, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
Tout colis accepté est considéré « comme accepté en l’état ».
Pour obtenir le remboursement des articles, l’acheteur devra nous informer le jour de la livraison ou au maximum le jour ouvré suivant la livraison de tout problème constaté en nous adressant un message à commandes@danielmaghen.com. Il devra faire état de manière détaillée du problème constaté (par ex colis endommagé, déjà ouvert,…).
Force majeure
La galerie Daniel Maghen ne saurait être tenue pour responsable de la non-exécution du contrat conclu ou d’une commande, causée par un événement ayant un caractère de force majeure ou de cas fortuit.
Un service client est à disposition pour tout conseil ou demande d’information du mardi au samedi de 10h30 à 19h00 au numéro de téléphone suivant : 01 42 84 37 39 (numéro de téléphone non surtaxé) ou par mail à info@danielmaghen.com.
Les questions relatives aux commandes sont à adresser à commandes@danielmaghen.com.
Attention : afin de faciliter le traitement de vos demandes, veillez à fournir votre nom et email ainsi que le numéro de référence de votre commande.
Pour passer une commande, vous pouvez vous rendre à la Galerie Daniel Maghen au 36 rue du Louvre à Paris, ou accéder au site danielmaghen.com.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La société Arts Graphiques se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Le prix total de toute commande doit être réglé comptant et sans escompte par l’acheteur à la date de la commande.
Le règlement de la commande pourra être effectué par :
- Chèque :
La commande sera alors réservée 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque, la commande sera annulée. La commande ne sera validée qu’à réception du chèque et après validation. L’expédition de la commande ne sera effectuée qu’après réception du caractère provisionné du chèque.
Le libellé devra être rédigé à l’ordre de : Galerie Daniel Maghen.
- Virement bancaire :
La commande sera réservée 7 jours. Au delà de ce délai, sans validation du virement auprès de l’organisme bancaire, la commande sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à partir de la validation du virement. L’ordre de virement doit être accompagné du numéro de commande ainsi que du nom et email du client.
- CB :
Carte bleue (Visa, Mastercard). Les règlements seront réalisés par le biais du protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
- Paypal :
Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez avoir souscrit un compte auprès de la société Paypal. En cas de paiement par Paypal, ce sont les conditions générales de vente Paypal (http://www.paypal.fr) qui s’appliquent.
Contrôle anti-fraude :
La société Arts Graphiques contrôle toutes les commandes effectuées sur le Site. Le service bancaire HSBC par lequel le Site passe, pour le paiement e-commerce, par un contrôle anti-fraude ne permettant pas l’hameçonnage. Dans le cadre de ces contrôles, nous pourrons être amené à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande.
Facture :
La facture réglée sera expédiée sur support papier en complément de la commande.
Défaut de paiement :
La société Arts Graphiques se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
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Pocahontas
4 000,00 €
Sitting Bull
90,00 €